L'Arc en Chant T

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STATUTS DE L’ASSOCIATION

ARC EN CHANT T


ARTICLE 1 :


il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : ARC EN CHANT T
sa durée est illimitée.


ARTICLE 2 :


le siège social est fixé au : 463 Chemin de la Garoudière

                                                           38560 JARRIE


il peut être transféré en tout autre lieu, sur décision du Bureau.
Le nouveau lieu sera fixé par le bureau.


ARTICLE 3 : Objet, but

Cette association a pour but de favoriser le développement et la transmission des connaissances et des savoirs concernant le potentiel psychologique, psychique et spirituel de l’être humain, provenant de cultures diverses ou relevant de logiques de pensée nouvelles ou traditionnelles.

Les moyens utilisés comprendront essentiellement :

            – l’invitation de personnalités désireuses de partager ou de confronter leur savoir et leur expérience
            – l’organisation de conférences, colloques, stages, séminaires, rencontres…ayant pour objet la connaissance et le développement du potentiel humain, l’épanouissement de la personne humaine, l’amélioration de la vie au niveau interpersonnel.
            – la  constitution d’un fond documentaire par tous les moyens correspondant aux objectifs de l’association.

ARTICLE 4 :

L’association se compose de :

– membres d’honneur
– membres bienfaiteurs
– membres actifs


ARTICLE 5 : Admission

Pour faire partie de l’association il faut :


rédiger une demande
s’engager à respecter les présents statuts et le règlement intérieur, s’il y a lieu, après en avoir pris connaissance
être agréé par le bureau qui statue, lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d’admission présentées.


ARTICLE 6 : Les membres


sont membres d’honneur, ceux qui ont rendu des services signalés à l’association. Ils sont dispensés de cotisations.
Sont membres bienfaiteurs les personnes qui versent un droit d’entrée et une cotisation annuelle fixés chaque année par l’Assemblée Générale ; les personnes qui offrent un don spécial à l’association. La qualité de bienfaiteur s’efface avec l’effet du bienfait. A ce titre, ils ne font pas obligatoirement partie de l’Assemblée Générale ( le Conseil d’Administration sur ce droit de vote en Assemblée Générale)
Sont  membres actifs ceux qui s’engagent à :


– respecter les présents statuts et le règlement intérieur
– payer la cotisation annuelle.


toute cotisation pourra être rachetée moyennant le paiement d’une  

somme minima égale à dix fois son montant annuel, sans que la somme ne puisse dépasser 100 €uros.  

ARTICLE 7 : Radiations

La qualité de membre se perd par :


la démission
le décès
 la radiation prononcée par le bureau pour non-paiement de la cotisation ou pour motif grave, l’intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant le bureau pour fournir des explications.



ARTICLE 8 : Le Conseil d’Administration

L’association est administrée par un conseil de 5 au moins et 10 au plus membres actifs élus pour 3 ans par l’Assemblée Générale Ordinaire.
Les membres sortants sont rééligibles.
Les candidatures au Conseil d’Administration doivent être déposées au siège social de l’association au moins 10 jours avant l’Assemblée Générale.


Le Conseil d’Administration choisit parmi ses membres, un bureau composé de :


Un président (e)
Un Secrétaire Général (e)
Un Trésorier (ère)
Eventuellement, un ou plusieurs vices –présidents, un secrétaire adjoint, un trésorier adjoint.


En cas de vacances, le Conseil d’Administration peut pourvoir au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus prochaine Assemblée Générale ordinaire.
Tout membre du Conseil d’Administration qui sans excuse n’aura pas été présent à deux réunions consécutives sera considéré comme démissionnaire.
Nul ne peut faire partie du Conseil d’Administration s’il n’est pas majeur.

ARTICLE 9 :

Le Conseil d’Administration se réunit une fois au moins tous les 6 mois sur convocation du Président, ou sur la demande de la moitié des voix.
En cas de partage la voix du Président (e ) est prépondérante.

ARTICLE 10 : Le Bureau- Composition


la gestion de l’association est confiée au Bureau composé de 3 membres

           – le bureau se réunit quand il le juge utile.
    – les membres du Bureau doivent jouir de leurs droits civiques
           –  les membres du bureau sont élus pour 3 ans par le Conseil
               d’administration, à la majorité des membres présents.

ARTICLE 11 : Le Bureau – attribution


le bureau est l’organe exécutif de l’association
le Président représente l’association auprès des pouvoirs publics, de toutes les instances publiques ou privées et de toutes les personnes physiques ou morales

la signature sociale lui appartient.
Il ordonnance les dépenses et tout mouvement de fond.
Il préside les réunions du Bureau, du Conseil d’Administration et de l’Assemblée Générale.
Il est le représentant de l’association en justice et dans tous les actes de la vie civile


le Secrétaire Général organise les  réunions du Bureau, du Conseil 

d’Administration et de l’Assemblée Générale.
Il en établit l’ordre du jour et envoie les convocations.
Il en rédige les procès verbaux.


le trésorier est responsable de toutes les opérations financières.

      Il est responsable de l’argent versé entre ses mains et de la bonne               
entrée des cotisations.
Il rend compte de l’état de la trésorerie à l’Assemblée Générale.
Il tient la comptabilité.


En cas de vacance de la présidence, le secrétaire général assure 

L’intérim.


ARTICLE 12 : l’Assemblée Générale Ordinaire


l’Association se réunit en Assemblée Générale au moins une fois par an



l’assemblée Générale ordinaire :

           – se prononce sur le rapport moral, d’activité et financier du Bureau
– élit les membres du Conseil d’Administration arrivés en fin de mandat.


Tous les membres actifs de l’association définis à l’article 6 sont 

Convoqués à l’Assemblée Générale ordinaire au moins 15 jours à l’avance.

        4) l’ordre du jour est établi par le Bureau de l’association et figure
       dans la convocation.

  5) les votes ne peuvent se faire que sur des questions posées sur 
l’ordre du jour.  
         

les résolutions sont adoptées à la majorité relative des suffrages 

exprimés par les présents ou par les pouvoirs qu’ils détiennent à 
concurrence d’un pouvoir au plus par personne.
Elles sont souveraines et sans appel
Elles sont transmises par le Bureau, en cas de nécessité, aux pouvoirs publics, et généralement à toutes les personnes morales ou physiques concernées.
En cas de partage la voix du Président est prépondérante.

ARTICLE 13 : l’Assemblée Générale Extraordinaire


l’association peut se réunir en Assemblée générale extraordinaire par décision du Bureau ou à la demande de 2/3 des membres actifs à jour de leur cotisation



Dans ce cas le Bureau doit :


– être saisi d’une demande écrite accompagnée de la liste des membres réclamant cette convocation et de l’ordre du jour proposé
– procéder à cette convocation dans un délai de un mois  à compter du jour où il a été saisi de la demande.


ARTICLE 14 :

L’Assemblée Générale peut choisir en dehors des membres du Conseil d’Administration 2 personnes chargées de la vérification des comptes.
Ces membres sont élus pour un an rééligibles. Ils rendent compte de leurs mandats lors de chaque  Assemblée Générale.

ARTICLE 15 : 

Un règlement intérieur fixant les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l’administration interne de l’association, peut être établi par le bureau.

ARTICLE 16 : 


les ressources de l’association sont constituées par :


– les cotisations et les droits d’entrée.
– les subventions
– les intérêts de fonds placés
– les produits de ses activités
– l’ouverture de souscriptions en vue de l’acquisition de biens mobiliers et immobiliers nécessaires à l’activité de l’association.
     

l’association a le libre emploi de ses ressources et de ses biens : elle peut acquérir, posséder, vendre, aliéner dans les limites de la loi, emprunter, ester et généralement faire tous les actes de personne juridique.



ARTICLE 17 : 

Toute somme versée à l’association lui est acquise, sous réserve des dispositions légales limitatives.


ARTICLE 18 :


la cotisation est payable pour chaque membre le jour de son adhésion.
Chaque membre actif doit ensuite verser sa cotisation chaque année à la date fixée par le bureau.



ARTICLE 19 :


toutes les fonctions sont bénévoles
cependant certains frais peuvent être pris en charge sur présentation de justificatifs.



ARTICLE 20 : Révisions des statuts

Les présents statuts ne peuvent être modifiés que sur proposition du bureau ou des 2/3 des membres actifs définis à l’article 6, transmise au moins 6 semaines avant la date de l’assemblée Générale.

ARTICLE 21 : Dissolution

      1) la dissolution de l’association ne pourra être prononcée que par une 
Assemblée Générale spécialement convoquée à cet effet.
2) Cette Assemblée Générale doit réunir ¾ des adhérents. La décision est prise à la majorité absolue.

Cette Assemblée Générale nomme un ou plusieurs liquidateurs et l’actif s’il y a lieu est dévolu conformément à l’article 9 de la loi du 1 juillet 1901 et au décret du 16 aout 1901.